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Le prêt des Manuels Scolaires dans notre collège, rentrée 2022-23
Le collège prête les collections gratuitement durant toute l’année scolaire. Il est demandé aux familles, vu le coût des livres, de veiller à l’entretien et la couverture des manuels tout au long de l’année. La durée de vie d’un manuel scolaire est de 5 ans minimum. (sauf changement de programme.)
Services assurés par le collège
- La distribution des manuels scolaires en septembre ainsi que leur collecte en juin est assurée conjointement par le service de gestion, vie scolaire et CDI.
- Durant l’été 2019, le prêt de tous les manuels scolaires a été informatisé.
- Une fiche de prêt est remise à votre enfant. Elle peut être provisoire si votre enfant n’a pas encore tous ses manuels. La fiche définitive doit être remise au professeur principal de l’élève.
- Les livres doivent être couverts avec du film non-adhésif.
- S’ils sont neufs ou en bon état, un cartonnage du dos et des coins permettra de les protéger.
- Les élèves doivent ,dans leur intérêt, remplir le tampon à l’intérieur du livre pour mettre leur nom, prénom, classe, année scolaire et état du livre.
Facilités
- Un double jeu peut être remis à tout élèves ayant un certificat médical d’un médecin sur demande au CDI, selon les stocks disponibles. Depuis quelques années, les doubles jeu sur le niveau 5e ne pourront pas être distribués en raison d’un stock de manuels inexistant.
- Le CDI peut donner gratuitement à tout enfant des manuels qui n’ ont plus cours au sein de l’établissement. Merci de vous adresser au professeur documentaliste.
- Un élève peu demander à emprunter des manuels scolaires durant les vacances d’été.
- Des prêts de manuels d’autres éditeurs peuvent aussi être consultés et empruntés par les parents ou les élèves, dans la mesure des stocks disponibles.
Responsabilité des familles
Sur le fondement des articles 1880 et 1884 du code civil concernant la garde et la conservation de la chose empruntée, la détérioration de celle- ci est à la charge de l’emprunteur, si elle excède l’usure normale. En conséquence cette responsabilité peut être utilement rappelée sur la fiche de prêt. L’application d’un barème dégressif soumis à l’approbation du Conseil d’administration dans le second degré est donc de rigueur, En, outre, il convient de préciser qu’en cas de dégradation, le chef d’établissement peut déposer une plainte auprès d’un commissariat de police, d’une brigade de gendarmerie ou directement auprès du procureur de la République.
La responsabilité pécuniaire des familles est ainsi engagée dans les conditions du droit commun en cas de dégradation ou de perte des ouvrages prêtés à leurs enfants. Le montant de la contribution réclamée est fonction de la durée d’utilisation de l’ouvrage (prix du livre neuf la première année, 50 % du prix de remplacement la deuxième année, 30 % la troisième année.) .
(BOEN no 7 du 12 février 1970.)
Donc, toute dégradation ne relevant pas d’un usage normal sera sanctionné en fin d’année.
(voir la page téléchargement pour les tarifs en vigueur)
Vous pouvez consulter et télécharger ci-dessous au format PDF la liste des manuels scolaires en vigueur dans notre établissement pour cette année ci-dessus.